Organisation et gouvernance

Une organisation au service d’un héritage

Tradition et Culture est un organisme sans but lucratif constitué sous le régime fédéral. Voici qui nous sommes, comment nous sommes gouvernés et quel est notre statut réel.

Identité

Dénomination légale
Tradition et culture canadiennes-françaises inc.
Constitution
Le 14 octobre 2021, sous le régime fédéral (Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif)
Numéro de corporation
1342804-4
Région
Québec, Québec

Les renseignements d’une organisation fédérale peuvent être vérifiés dans la base de données de Corporations Canada à l’aide du numéro de corporation.

Gouvernance

  • Nicolas Martineau Président exécutif

La composition complète du conseil d’administration et des dirigeants sera publiée lorsque les nominations auront été confirmées.

Les orientations et les projets de l’organisme sont adoptés par son conseil d’administration, conformément à ses règlements. Aucun projet n’est présenté comme étant « en cours » avant d’avoir été validé et doté des autorisations, des partenariats et des financements nécessaires.

Statut fiscal

Nos engagements

  • Présenter chaque projet selon son état réel et ne nommer que des partenaires confirmés.
  • N’utiliser que des photographies et des contenus dont les droits sont vérifiés.
  • Protéger les renseignements personnels confiés par le public, conformément à la politique de confidentialité.
  • Accueillir toute personne intéressée par notre mission, dans le respect de ses convictions.

Une question sur l’organisme?

Pour toute demande au sujet de notre gouvernance ou de notre statut, écrivez-nous.

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